Ons genealogisch onderzoek leidt

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Achêne : naissances de 1729-1796, mariages de 1729-1796, décès de 1729-1796 & index. Dépouillement disponible. Agimont : naissances de 1571-1773, mariages de 1571-1773, décès de 1571-1773 & index. Dépouillement disponible. Aische-en-Refail : naissances de 1637-1796, mariages de 1637-1796, décès de 1637-1796 & index. Aisemont : index. Alle : index. naissances de 1724-1797, mariages de 1724-1797, décès de 1724-1797 & index. Dépouillement disponible. Andenne : naissances de 1595-1834, mariages de 1595-1834, décès de 1595-1834 & index. Dépouillement disponible. Andoy: naisances de 1756-1832, mariages de 1790-1832, décès de 1790-1832 & index. Dépouillement disponible. Anhée (Senenne) : naissances de 1656-1837, mariages de 1656-1837, décès de 1656-1837 & index. Dépouillement disponible. Annevoie : voir Bioul & index. Dépouillement disponible. Anseremme : naissances de 1601-1870, mariages de 1601-1869, décès de 1601-1842 & index. Dépouillement disponible. Anthée : naissances de 1559-1795, mariages de 1559-1795, décès de 1559-1795 & index. Dépouillement disponible. Arbre : index. Dépouillement disponible. Assesse : naissances de 1626-1816 (L), mariages de 1626-1816 (L), décès de 1626-1816 (L) & index. Dépouillement disponible. Aublain : naisances de 1673-1793, mariages de 1673-1793, décès de 1673-1793 & index. Dépouillement disponible. Auvelais : naissances de 1654-1837, mariages de 1654-1836, décès de 1654-1819 & index. Dépouillement disponible. Ave-et-Auffe : naissances de 1849-1795,  mariages de 1649-1795, décès de 1649-1795 & index. Dépouillement disponible. Baillamont : index. Dépouillement disponible. Baillonville : index. Balâtre-Sainte-Aldegonde : naissances de 1660-1840 (L), mariages de 1660-1840 (L), décès de 1660-1840 (L) & index. Dépouillement disponible. Balâtre-Saint-Martin : naissances de 1732-1797, mariages de 1732-1797, décès de 1732-1797 & index. Dépouillement disponible. Baronville : naissances de 1682-1796, mariages de 1682-1796, décès de 1682-1796 & index. Dépouillement disponible. Barvaux :...

Considérations générales L'origine des Etats de nos provinces est presqu'aussi  ancienne que celle des Etats-Généraux de la France, qu'il ne faut pas confondre avec ses premières assemblées nationales (1). C'est au commencement du XIVe siècle (2) que Philippe-le-Bel réunit, pour la première fois, les représentants du clergé, de la noblesse et de la bourgeoisie. Les questions qu'il leur donna à résoudre étaient purement politiques ; il voulait avoir une marche à suivre dans son différend avec le pape sur un point toujours débattu f la séparation des deux puissances. Depuis cette époque et sous le nom de députés des bonnes villes, la bourgeoisie eut ses représentants dans tous les Etats-Généraux. A la différence des États-Généraux, où la bourgeoisie était représentée et formait le troisième ordre, les assemblées nationales des premiers siècles de notre histoire n'avaient que deux corps délibérants composés, l'un des représentants du clergé, l'autre de ceux de la noblesse. Il est difficile aujourd'hui de dire quelles villes envoyèrent des députés à la première réunion des Etats-Généraux ainsi qu'aux assemblées qui furent tenues pendant le XIVe siècle, en 1308, 1328 et 1355, on ne peut nier que, dès l'année 1356, les villes de Lille, de Douai, d'Arras et de Tournai (1 ) étaient en possession de ce droit. Le 2 mars 1350, le roi Jean ordonna à ses conseillers l'évêque d'Evreux et Rémon de Bucy de se transporter à Pont-Audemer, en Normandie, pour y convoquer la noblesse et les communautés des bonnes villes appelées à délibérer sur le subside qu'il leur demandait. Les délégués du roi exposèrent aux députés le sujet de leur convocation. Ceux-ci demandèrent un délai...

Châtellenie de Warneton, XVIe-XVIIIe siècle(2936 articles). Ancienne seigneurie de haute justice détachée de la châtellenie d'Ypres et érigée au cours du XIIIe s. en bailliage comtal, auquel on attribua plus tard le nom de châtellenie (première mention connue : 1305) ; réorganisée en 1771 ; supprimée en 1794. Cette origine seigneuriale imposa à l'institution une constitution territoriale et une organisation interne particulières. Son territoire comprenait deux parties distinctes : 1. les paroisses de Warneton, de Kemmel et de Wulvergem 2. neuf enclaves disséminées dans les châtellenies voisines ; la réorganisation de 1771 en fit un bloc d'un seul tenant, formé des trois paroisses citées augmentées des villages limitrophes de Dranouter et de Nieuwkerke. Cet ensemble de territoires ne constituait pas sur le plan administratif une circonscription, mais un groupement de huit (cinq en 1771) circonscriptions administrées par des collèges locaux autonomes : 1. La ville de Warneton, qui ne s'étendait que sur une partie de la paroisse de ce nom ; administrée par un avoué, sept échevins, sept conseillers, un trésorier, un huissier et un messager 2. La paroisse foraine, dite aussi Warneton-dehors ou Sept Gildes, composée du territoire de la paroisse en dehors de la ville ; gérée par sept échevins, quatorze pointers et un receveur. La ville et la paroisse foraine furent unies en 1605 3. Les paroisses, branches et territoires formant le reste de la châtellenie. Le fonds a été versé par les Archives de l'État à Bruges en 1970, à l'exception d'une centaine d'articles concernant Dranouter, Kemmel, Nieuwkerke, Wijtschate et Wulvergem. On y trouve également les archives de la Cour féodale du Bourg de Warneton,...

Bailliage puis Conseil provincial de Tournai-Tournaisis,  1211-1794 (11 articles). Tribunal provincial supérieur créé en 1383 par Charles VI, roi de France, pour juger « de tous cas de ressort, de souveraineté et autres droits royaux», c'est-à-dire des « cas royaux ou privilégiés » (ports d'armes, crimes de fausse-monnaie et de lèse-majesté, infractions commises par les bannis, contestations relatives aux conventions passées sous scel royal, etc...), élevé au rang de Conseil provincial par l'impératrice Marie-Thérèse en 1773 ; supprimé en 1795. Son ressort, qui comprenait à l'origine Tournai, le Tournaisis, la châtellenie de Mortagne, la seigneurie de Saint-Amand et les seigneuries épiscopales et capitulaires de la région, fut modifié en 1669, 1678, 1697 et 1713. Le siège de ce tribunal fut placé à Tournai, puis à Mortagne (1379), à Maire (1393) et définitivement à Tournai sous Charles-Quint. L'appel de ses sentences était porté devant le Parlement de Paris, puis, en 1522, devant le Conseil de Flandre et de là devant le Grand Conseil de Malines ; en 1773, directement devant ce dernier; en 1782, devant le Conseil souverain de Hainaut. Le fonds a été détruit dans l'incendie du dépôt de Mons, en 1940, à l'exception de 11 recueils de copies de chartes, privilèges, ordonnances et mandements. E. PONCELET, Inventaire sommaire des archives du Bailliage et du  Conseil provincial de   Tournai-Tournésis,   1   vol.  in-8° Bruxelles,...